Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site VELOSHOP-HEM les informations suivantes :

1. Informations légales :
Statut du propriétaire : Gérant
Le Propriétaire est : Sébastien Slusarczyk
Adresse postale du propriétaire : 348 D, rue Jules Guesde - 59510 HEM
Le Créateur du site est : Wix 
Le Responsable de la publication est : Sébastien Slusarczyk
Contacter le responsable de la publication : veloshop@gmail.com

2. Présentation et principe :
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : veloshop-hem.fr. Le site VELOSHOP-HEM regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateurs.

3. Accessibilité :
Le site véloshop-hem.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

4. Propriété intellectuelle :
VELOSHOP-HEM est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…